Conseil Municipal du 19 décembre 2024

Délibérations CM
Compte rendu du Conseil Municipal
 
Délibérations

2024-09-099 - VOTE DES TARIFS COMMUNAUX 2025 (VILLE ET JOVENCE)

2024-09-100 - DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET DE LA VILLE

2024-09-101 - DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET DE JOVENCE

2024-09-102 - DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET DU LOTISSEMENT SAINT-MARTIN

2024-09-103 - MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT – POLE PETITE ENFANCE

2024-09-104 - MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT – TIERS LIEU NUMERIQUE

2024-09-105 - AUTORISATION D’ENGAGER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2025

2024-09-106 - ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CREANCES IRRECOUVRABLES

2024-09-107 - CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE

2024-09-108 - CREATION D’EMPLOIS PERMANENTS – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2024-09-109 MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN AGENT – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2024-09-110 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR L’HEBERGEMENT D’UNE STATION METEO FRANCE SUR UN TERRAIN COMMUNAL

2024-09-109 MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN AGENT – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2024-09-110 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR L’HEBERGEMENT D’UNE STATION METEO FRANCE SUR UN TERRAIN COMMUNAL

2024-09-111 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE CONCESSION A LONG TERME DE PLACES DE STATIONNEMENT EN VUE DE LA RENOVATION D’UN B

2024-09-112 – SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE

 

 

 
 
 

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